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Marques déposées par monsieur MOUILLEAU Clovis
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PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.
Monsieur MOUILLEAU Clovis

Numéro de dépôt :
1353256
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
15/04/1995
PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX. de MOUILLEAU Clovis

Présentation de la marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.

Déposée le 15 avril 1985 par monsieur MOUILLEAU Clovis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUILLEAU Clovis domicilié(e) Le Clos du Merceron, 85160 SAINT-JEAN DE MONTS. - France.

La marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX. est expirée depuis le 15 avril 1995.

MOUILLEAU Clovis a également déposé les autres marques suivantes : PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX , TRESOR , OR BRUN , OR BRUN


Monsieur MOUILLEAU Clovis - Le Clos du Merceron, 85160 SAINT-JEAN DE MONTS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Produits destinés à l'horticulture et à l'agriculture, engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumiers, semences, plantes vivantes, algues, terreaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.